ARCHITECTE D'INTÉRIEUR

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1- Propriété intellectuelle

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2- Responsabilités

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3- Liens hypertextes

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4- Mentions CNIL

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5- Œuvres présentées

Conformément au Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9), le droit moral d’une création (comprenant droit de divulgation, droit au respect de l’œuvre et droit au retrait) est attaché à son créateur de manière perpétuelle et imprescriptible. Vous pouvez cependant exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi du 6 janvier 1978.

6- Objectif et qualité

Ce site a pour objectif de vendre les compétences d’un professionnel de l’architecture d’intérieur. Séverine DICOP s’efforce de fournir des informations et des projets personnels de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site. Seules les délibérations adoptées en séance plénière et publiées sur Légifrance sont de nature à contacter la CNIL. S’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, seule la version publiée au Journal officiel fait foi.

7- Protection des Données Personnelles

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8- Droit d’Auteur

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Définitions

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